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Conseil municipal

Le 18/11/2019 à 19h00
Mairie de Portes-lès-Valence

(Lien vers la liste de l'agenda portois)

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Conseil municipal

Le lundi 18 novembre 2019 à 19h00

Mairie de Portes-lès-Valence - 1 Place de la République

Accès : gratuit

Salle du conseil municipal, RDC

Ordre du jour :
Approbation compte-rendu du conseil municipal du 23 septembre 2019.
1) Débat d'Orientation Budgétaire.
2) Demande de subvention DSIL.
3) Subventions aux associations 2019/2020 : 1. Sportives. 2. Non sportives, non culturelles. 3. Thés dansants. 4. Culturelles. 5. Sportives des écoles élémentaires.
4) Appel d'offres fourniture et acheminement d'électricité pour les divers sites communaux.
5) Modification du P.L.U. Approbation.
6) Dépôt de permis de construire tribunes Coullaud -Autorisation de signature.
7) Avis sur projet installation classée (ICPE) ZAC Mauboule / La Motte Nord.
8) Avis sur projet méthanisation station d'épuration de Valence (ICPE).
9) Dénomination rue Jacques Chirac.
10) Servitudes de passage en aérien et souterrain réseau électrique rue Charles Doucet et Stéphane Hessel.
11) Adhésion convention de participation prévoyance.
12) Adhésion convention de participation santé.
13) Valence Romans Agglomération -Rapport d'activité. 1. Valence Romans Agglomération. 2. Déchets. 3. Assainissement.
14) Décisions.

Manifestation organisée par :
Cabinet du maire

CABINET DU MAIRE
Tél. : (+33) 04 75 57 95 10

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Mairie de Portes-lès-Valence
Place de la République
26800 , PORTES LES VALENCE
Tél. : (+33) 04 75 57 95 00
Fax : (+33) 04 75 57 95 08
Site web : http://www.ville-portes-les-valence.fr