2015 - Mairie : Urbanisme
2016 - Centre-ville : Urbanisme
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Direction Générale des Services (D.G.S.)

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Rubrique : Services

Les missions :

La direction générale est chargée de l’organisation des services municipaux.
Son rôle est de mettre en œuvre les décisions municipales et de veiller à leur exécution par l’ensemble des services de la commune dont il ordonne l’activité.
Il suit particulièrement les finances communales

Horaires :

Du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30

Localisation :

Mairie
photo de Mairie

Service :

D.G.S.
Mairie - Place de la République (2ème étage)
26800 , Portes-lès-Valence
Tél. : (+33) 04 75 57 95 47
Fax : (+33) 04 75 57 95 12

Responsable :

MERCIER Dominique
D.G.S.
Mairie - Place de la République (2ème étage)
26800 , Portes-lès-Valence

Contact :

BERNARD Céline
Secrétaire D.G.S.
Mairie - Place de la République (2ème étage)
26800 , Portes-lès-Valence
Tél. : (+33) 04 75 57 95 47

Plus d'infos :

Le public peut s'adresser à la direction générale pour :
  • Les affaires confidentielles
  • La consultation des journaux et revues officiels.
  • La consultation telle qu'elle est prévue par la loi, des registres, des délibérations et dossiers administratifs.
  • Tous les renseignements concernant l'administration communale.


  • 745 document(s) lié(s) à Direction Générale des Services (D.G.S.)

    Listes délibérations votées conseil du 15 avril 2024
    Listes délibérations votées conseil du 12 février 2024
    Listes délibérations votées conseil du 18 décembre 2023
    Arrêtés relatifs aux buvettes temporaires et occupation du domaine public publication du 14 novembre 2023
    Délibération subventions aux associations sportives
    Délibération subvention aux autres associations
    Subvention aux associations culturelles
    délibération liste des emplois et conditions d'occupation des logements de fonction
    Délibération modifications tableau du personnel
    Délibération mise en place des titres restaurant
    Délibération dérogation au repos dominical
    Délibération attribution subvention MJC 2023
    délibération dénomination impasse Apoline
    Incorporation bien sans maître. Allée les Amandines
    Délibération échange parcelles Allée Hessel et rue Cachin
    Délibération Dénomination impasse les Ailes
    Arrêté 2023-525 accord permis 02625223V0033, rue Jules Guesde
    Arrété 2023-517 Accord permis de construire 02625221V0022M01, 15 rue Jacques Chirac
    Arrêté 2023-525 accord permis 02625223V0033, rue Jules Guesde
    Arrêtés relatifs aux buvettes temporaires Publication du 7 novembre 2023
    Arrêté 2023-505 Fermeture terrains du stade Coullaud suite aux conditions climatiques
    Arrêtés relatifs à la voirie et buvettes temporaires Publication du 27 octobre 2023
    Arrêté 2023-494 Retrait permis de construire 026258222V0024, rue Monge
    Arrêtés relatifs aux buvettes temporaires Publication du 20 octobre 2023
    Arrêtés relatifs aux buvettes temporaires Publication du 19 octobre 2023
    Arrêtés relatifs à la voirie et buvettes temporaires Publication du 19 octobre 2023
    Arrêté 2023-490 portant nomination du coordonnateur du recensement, des agents chargés de la préparation et de la réalisation des enquêtes ainsi que du correspondant du répertoire des immeubles localisés
    Arrêté 2023-473 Retrait permis de construire 02625219V0012T01 avenue charles de Gaulle
    Arrêté 2023-459 occupation domaine public pour le maintien de l'embranchement ferroviaire rue Jules Guesdes
    Arrêté 2023-460 occupation domaine public pour le maintien de l'embranchement ferroviaire rue Louis Saillans
    Arrêté 2023-457 Accord permis de construire 026252V23026, rue Jean Mermoz
    Arrêtés relatifs à la voirie Publication du 4 octobre 2023
    Arrêté 2023-456 Accord permis de construire 02625223V0022, route de Monerit
    Arrêté 2023-455 Retrait permis de construire 026252V0019, rue Charles Doucet
    Arrêtés relatifs à la voirie et buvettes temporaires Publication du 4 octobre 2023
    Arrêté 2023-446 Accord PC02625223V0025, 16 rue Emile Zola
    Arrêté 2023-444 Accord PC02625223V0016, impasse Emile Zola
    Arrêtés relatifs à la voirie et buvettes temporaires Publication du 29 septembre 2023
    Arrêtés relatifs à la voirie et buvettes temporaires Publication du 22 septembre 2023
    Arrêté 2023-424 Accord permis de construire 02625223V0021, impasse des Aurores
    Arrêté 2023-425 Accord autorisation de travaux relative à un ERP de locaux soins à la personne, impasse des Aurores
    Créances éteintes budget communal - exercice 2023
    Approbation rapport CLECT
    Délibération cofinancement avec de SDED de prestations d'études préalables à la rénovation énergétique du groupe scolaire Voltaire et de l'école Fernand Lèger
    Délibération avenant n°1 à la convention de prise en charge financière pour l'éclairage extérieur des voies privées entre la commune et Valence Romans Agglo
    Délibération tarifs location des salles
    Délibération Legs Madame Gilberte Lafond
    Délibération tableau du personnel
    Délibération Rapport d'activité Valence Romans Agglo
    Délibération remboursement frais de location d'un véhicule à un agent
    Délibération décision modificative n°3 budget communal
    Délibération approbation modification des statuts de Valence Romans agglo
    Délibération déclassement et désaffection gymnase Delaune
    Délibération accroissement temporaire activité
    Arrêté 2023-422 Non opposition Déclaration préalable 02625223V0137, 911 avenue Président Salvador allende
    Arrêté 2023-423 Non opposition Déclaration préalable 02625223V0141, rue Marcel Champion
    Délibération Dénomination Allée des Champs
    Délibération Dénomination Impasse du Hameau de Faravel
    Arrêtés relatifs à la voirie et débits temporaires de boissons / Publication du 15 septembre 2023
    Arrêté 2023-416 Accord Permis de construire n°02625223V0013, rue Jean Baptiste Corot
    Arrêté 2023-408 Refus Autorisation de travaux 02625223V0013, rue Jacques Chirac
    Arrêtés relatifs à la voirie Publication du 7 septembre 2023
    Arrêté 2023\_407 Retrait Pemis de construire 02625223V0020, rue Jules Guesde
    Arrêtés relatifs à la voirie Publication du 1er septembre 2023
    Arrêté 2023-398 Accord AT02625223V0009, avenue Président Salvador Allende
    Arrêté 2023-397 Accord PC02625210V0082M03, impasse des Sapins
    Arrêtés relatifs à la voirie et débits temporaires de boissons / Publication du 25 août 2023 2023
    Arrêté 2023-394 Refus permis d'aménager 026252V0001 rue Jacques Chirac
    Arrêté 2023-386 Accord permis de construire 02625223V0018 impasse Emile Zola
    Arrêté 2023-375 Accord permis de construire 02625221V0048M01, rue Victor Hugo
    Arrêté 2023-378 Non opposition déclaration préalable 02625223V0131, avenue du président Salvador allende
    Arrêté 2023-377 accord permis de construire 02625223V0019, 320 allée Auguste Delaune
    Arrêtés relatifs à la voirie / Publication du 8 août 2023
    Arrêté 2023-374 Accord autorisation de travaux, avenue Président Salvador Allende1303,
    Arrêté 2023-366 stationnement et circulation rue Marx Dormoy du 8 au 18/08/2023
    Arrêtés relatifs à la voirie / Publication du 7 août 2023
    Arrêté 2023-355 Accord permis de construire 02625223V0011, impasse Emile Zola
    Arrêté 2023-354 accord Permis de construire 02625223V0017, rue Jean Moulin
    Arrêté 2023-343 circulation rue Benjamin Moloïse du 11/07 au 11/08/2023
    Arrêté 2023-342 Circulation rue Jacques Chirac du 01/09 au 01/11/2023
    Arrêté 2023-344 Autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boisson place de la Mairie, le 16 septembre 2023
    Arrêtés relatifs à la voirie / Publication du 7 juillet 2023
    Arrêté 2023-341 Prorogation arrêté 2023-335
    Décision modificative n°2 - Budget communal
    Admission en non valeur compte budgétaire 6541 du budget communal - exercice 2023
    Excédent budget annexe - Reversement BOE au budget principal
    Délibération signature convention de superposition d'affectation CNR - Maintien aire de loisirs, cale de mise à l'eau quartier Rivecourt
    Délibération Avis projet de centrale photovoltaïque Montéléger
    Délibération demande enregistrement pour exploiter une installation de méthanisation Commune de Allan
    Délibération modifications tableau du personnel
    Délibération Territoire d'énergie Drôme - Rapport 2022
    Délibération Territoire d'énergie Drôme - Rapport 2022
    Délibération de cession parcelle AM146, rue Jean Jaurès à SDH
    Délibération quotients familiaux 2023 / 2024
    Arrêtés relatifs à la voirie et débits temporaires de boissons / Publication du 30 juin 2023
    Arrêté 2023-339 Accord permis d'aménager 02625223V0002, avenue président Salvador Allende
    Arrêtés relatifs à la voirie et débits temporaires de boissons / Publication du 27 juin 2023
    Arrêté 2023-336 Accord permis de construire 02625223V0014, rue Gaspard Monge
    Arrêté 2023-326 Accord permis de construire 02625223V0012 rue Danièle Casanova
    Arrêté 2023-309 Retrait déclaration préalable 02625222V0109, 11 allée Jean de la Fontaine
    Arrêté 2023-325 Fermeture du stade Gabrial Coullaud du 20 juin au 15 août 2023 inclus
    Arrêtés relatifs à la voirie et débits temporaires de boissons / Publication du 15 juin 2023
    Arrêtés relatifs à la voirie et débits temporaires de boissons / Publication du 8 juin 2023 (partie1)
    Arrêtés relatifs à la voirie et débits temporaires de boissons / Publication du 8 juin 2023 (partie2)
    Arrêté 2023-323 Retrait déclaration préalable 02625222V0017, rue Jean Zay
    Arrêté 2023-311 Retrait permis de construire 02625222V0012, rue du Margier
    Arrêté 2023-306 Accord PC02625222V0021T02, avenue Président Salvador Allende
    Arrêté 2023-307 Autorisation de vente par anticipation des lots du lotissement Les terres de Moraines 1
    Arrêtés relatifs à l'occupation du domaine public / Publication du 19 mai 2023
    Arrêté 2023-310 Retrait déclaration préalable 02625221V0106, impasse Jean Jaurès
    Arrêté 2023-213 Stationnement du 01/05 au 15/05/2023
    Arrêté 2023-269 Retrait de la licence 3 accordée le 05/05/2010 à Véronique RICHARDOT
    Arrêté 2023-184 Circulation et stationnement parking de la salle Georges Brassens et rond-point rue du 8 mai 1945 les 25 et 26 mai 2023
    Arrêtés relatifs à la voirie et débits temporaires de boissons / Publication du 19 mai 2023
    Arrêté 2023-206 Retrait PC 02625223V0010, rue Simone de Beauvoir
    Arrêté 2023-261 Accord PC02625223V0008, rue Jean Jaurès
    Arrêté 2023-268 Accord PC02625223V0009, allée du Clos des Cytises
    Arrêté 2023-264 Autorisation occupation domaine public embranchement ferroviaire traversant la voie communale n°8
    Arrêté 2023-267 Occupation du parc Louis Aragon dans le cadre du forum des associations du 7 au 11 septembre 2023
    Arrêtés relatifs à la voirie / Publication du 16 mai 2023
    Arrêté 2023-260 Autorisation de terrasse Istambul Kebab les 20 et 21 mai, le 21 juin, les 7, 8, 13 et 15 juillet et le 2 septembre 2023
    Arrêté 2023-252 Autorisation de terrasse My Kebab le 21 juin, les 7, 8, 13 et 15 juillet et le 2 septembre 2023
    Arrêté 2023-239 Circulation rue Victor Hugo du 15/05/2023 au 18/05/2023
    Arrêté 2023-238 Permission de voirie rue Gaspard Monge
    Arrêté 2023-218 Permission de voirie impasse Jean Jaurès du 10/05 au 09/06/2023
    Arrêté 2023-237 Circulation rue Dormoy, avenue Pierre Brossolette du 21/05 au 27/05/2023
    Arrêté 2023-236 Circulation rue Benjamin Moloïse du 14/05 au 16/05/2023
    Arrêté 2023-234 Circulation route de Beauvallon du 22/05 au 26/05/2023
    Arrêté 2023-240 Stationnement rue Jean Jaurès le 24 mai 2023
    Arrêté 2023-130 Organisation défilé nocturne le 20 mai 2023
    Arrêté 2023-131 Organisation foire et marché au puce le 21 mai 2023
    Arrêté 2023-132 Installation de la fête foraine du 18 au 22 mai 2023
    Arrêté 2023-235 Accord Permis d'aménager 02625222V0004, impasse Guy de Maupassant
    Arrêté 2023-249 Autorisation de terrasse LORIPOMI le 21 juin, les 7, 8, 13 et 15 juillet et le 2 septembre 2023
    Arrêté 2023-241 Autorisation de terrasse Kassi Pizza le 21 juin, les 7, 8, 13 et 15 juillet et le 2 septembre 2023
    Arrêté 2023-233 Circulation rue Jean Zay du 09 au 12/05/2023
    Arrêté 2023-227 Autorisation débit de boisson salle Georges Brassens les 25 et 26 mai 2023
    Arrêté 2023-228 Autorisation débit de boissons centre aéré les 29 et 30 juin 2023
    Arrêté 2023-226 Stationnement rue Jean Lurçat à partir du 9 mai pour 10 jours
    Arrêté 2023-231 Occupation domaine public du 6 au 17 mai 2023
    Arrêté 2023-210 Permission de voirie rue Benjamin Moloïse du 08/05 au 16/05/2023
    Arrêté 2023-211 circulation rue Charles Doucet le 11/05/2023
    Arrêté 2023-225 Accord Permis de Construire 02625223V0007, route de Beauvallon
    Arrêté 2023-224 Stationnement rue Jean Jaurès le 18 mai 2023
    Arrêté 2023-222 Non opposition déclaration préalable 02625223V0065, rue Jules Guesde
    Arrêté 2023-221 Opposition Déclaration préalable 02625223V0078, rue Ampère
    Arrêté 2023-219 Circulation rue Marx Dormoy du 8 au 22 mai 2023
    Arrêté n°2023-217 Circulation route de Monerit et rue Jean Macé du 14/05 au 12/06/2023
    Arrêté 2023-214 Permission de voirie rue Ampère du 15/05 au 19/05/2023
    Arrêté 2023-215 Permission de voirie avenue Président Salvador Allende du 15/05 au 19/05/2023
    Arrêté 2023-216 Permision de voirie allée des Tilleuls le 23/05/2023
    Arrêté 2023-220 Accord autorisation de travaux  02625223V0001, rue Jean Jaurès
    Arrêté 2023-212 Autorisation occupation domaine public Stade Coullaud le 27 mai 2023
    Arrêté 2023-207 Circulation place des Droits de l'Homme le 04/05/2023
    Délibération 20230424 Reprise voirie hameau du Peyrollet
    Arrêté 2023-209 Stationnement rue Jean Jaurès les 30 et 31 mai 2023
    Arrêté 2023-208 Accord autorisation de travaux 02625223V0004 avenue Président Salvador Allende
    Arrêté 2023-223 Demande autorisation débit de boisson temporaire, terrain de tennis le 1er mai 2023
    Arrêté 2023-223 Demande autorisation débit de boisson temporaire, terrain de tennis le 1er mai 2023
    Arrêté 2023-201 Permission de voirie rue Jean Jaurès, Jean Zay et allée des Tilleuls du 02/05 au 12/05/2023
    Arrêté 2023-206 Stationnement et circulation rue du 8 Mai 1945, du 02/05 au 05/05/2023
    Arrêté 2023-205 Stationnement et circulation rue du 8 mai 1945 du 01/05 au 15/05/2023
    Délibération 20230424 Compte financier unique 2022
    Délibération 20230424 Affectation du résultat budget principal
    Délibération 20230424 Affectation du résultat BOE
    Délibération 20230424 Affectation du résultat Les Chênes
    Délibération 20230424 Décision modificative n°1
    Délibération 20230424 Ecole de musique intercommunale - complément de subvention
    Délibération 20230424 Dénomination impasse Françoise Dolto
    Délibération 20230424 Dénomination impasse des Oliviers
    Délibération 20230424 Dénomination impasse Plein Sud
    Délibération 20230424 Dénomination allée Champs fleuris
    Délibération 20230424 Cession parcelle centre ville
    Délibération 20230424 Accroissement saisonnier d'activité
    Délibération 20230424 Police municipale - indemnité spéciale mensuelle de fonction
    Délibération 20230424 AEP Jeunesses et Familles - subvention exceptionnelle
    Arrêté 2023-199 Circulation avenue Président Salvador Allende du 20/04 au 21/04/2023
    Arrêté 2023-200 Circulation rue Pierre Brossolette et rue Marx Dormoy du 21/05 au 27/05/2023
    Arrêté 2023-193 Circulation rue Victor Hugo du 23/04 au 27/04/2023
    Arrêté 2023-197 Stationnement et circulation avenue Charles de Gaulle, rue Danièle Casanova, rue des Rosiers et rue Jean Jaurès du 04/06 au 24/06/2023
    Arrêté 2023-194 Circulation rue Louis Armand du 04/05 au 07/05/2023
    Arrêté 2023-195 Circulation rue Benoit Frachon du 03/05 au 05/05/2023
    Arrêté 2023-198 Circulation place Alphonse Daudet et rue Marcel Paul du 19/04/2023 au 28/04/2023
    Arrêté 2023-191 Permission de voirie rue Jean Jaurès du 06/06 au 16/06/2023
    Arrêté 2023-192 Permission de voirie allée Alexandre Lameloise le 14/06
    Arrêté 2023-190 Permission de voirie rue Descartes et impasse Jean Jaurès du 01/05 au 30/05/2023
    Arrêté 2023-196 Stationnement et circulation allée des Tilleuls, rue Jean Zay, rue Jean Jaurès et allée des Ifs, du 01/05 au 12/05/2023
    Arrêté 2023-203 Retrait permis de construire 02625221V0041, rue Benjamin Moloïse
    Arrêté 2023-181 Accord permis de construire 02625222V0021M01, avenue Président Salvador Allende
    Arrêté 2023-170 Accord permis de construire 02625222V0039, avenue du Port
    Arrêté 2023-182 Débit de boissons temporaire, Halle des sports, du 24 au 25 juin 2023
    Arrêté 2023-185 Débit de boissons temporaire terrain de bicross les 18 et 19 mai 2023
    Arrêté 2023-186 Débit de boissons temporaire, salle Brassens, le 22 avril 2023
    Arrêté 2023-145 réglementation circulation et stationnement générale sur la commune
    Arrêté 2023-187 Stationnement rue Jean Jaurès le 01/06/2023
    Arrêté 2023-188 Circulation et stationnement quartier Monerit le 18/05/2023
    Arrêté 2023-183 organisation feu d'artifice et bal du 13 au 14 juillet 2023 aux abords de la mairie
    Arrêté 2023-169 Refus permis de construire 02625222V0043, rue Jean Mermoz
    Arrêté 2023-161 Permission de voirie rue Danielle Mitterrand du 03/04 au 02/05/2023
    Arrêté 2023-165 Circulation rue Jean Jaurès et Le Clos Florent du 18/04/2023 au 26/06/2023
    Arrêté 2023-166 Circulation rue Simon Boyer et allée Alexandre Lameloise du 18/04 au 26/06/2023
    Arrêté 2023-167 Stationnement et circulation impasse Emile Zola du 16/04 au 30/04/2023
    Arrêté 2023-162 Permission de voirie avenue Président Salvador Allende du 20 au 21/04/2023
    Arrêté 2023-163 Permission de voirie rues Simon Boyer, Jean Macé et allée Alexandre Lameloise du 23/04 au 01/07/2023
    Arrêté 2023-164 Permission de voirie rue Jean Jaurès et le Clos Florent du 23/04 au 01/07/2023
    Arrêté 2023-173 Circulation allée La Bruyère du 02/05 au 31/05/2023
    Arrêté 2023-174 Circulation avenue Pierre Brossolette du 02/05 au 31/05/2023
    Arrêté 2023-175 Circulation rue louis Saillant du 02/05 au 31/05/2023
    Arrêté 2023-176 Circulation Chemin de la Motte du 02/05 au 31/05/2023
    Arrêté 2023-177 Circulation rue Montmousseau du 02/05 au 31/05/2023
    Arrêté 2023-178 Circulation rue Jean Rostand du 02/05 au 31/05/2023
    Arrêté 2023-179 circulation rue Benjamin Moloïse du 02/05 au 31/05/2023
    Arrêté 2023-180 Circulation avenue Président Salvador Allende du 02/05 au 31/05/2023
    Arrêté 2023-172 Circulation rue du 8 mai 1945 du 02/05 au 31/05/2023
    Arrêté 2023-171 Circulation rue Jean Jaurès du 02/05 au 31/05/2023
    Arrêté 2023-168 Circulation rue Benoit Frachon du 02/05 au 31/05/2023
    Arrêté 2023-144 Déplacement d'un débit de tabac
    Arrêté 2023-158 non opposition Déclaration préalable 02625223V0047, aire d'autoroute A7 sens Nord Sud
    Arrêté 2023-157 Stationnement rue Jean Jaurès le 11 avril 2023
    Arrêté 2023-156 Organisation compétition de trotinette le 17 juin 2023, parc Louis Aragon
    Arrêté 2023-152 Circulation avenue Président Salvador Allende du 17/04 au 26/04/2023
    Arrêté 2023-151 Stationnement et circulation rue Descartes et impasse Jean Jaurès du 16/04 au 14/06/2023
    Arrêté 2023-148 Stationnement et circulation allée Jean Giono et rue Marcel Paul du 09/04 au 08/05/2023
    Arrêté 2023-149 Stationnement et circulation lotissement Hameau de Peyrollet du 09/04 au 07/06/2023
    Arrêté 2023-147 Stationnement et circulation rues Revel, Marx Dormoy et Jean Ferrat du 09/04 au 07/06/2023
    Arrêté 2023-150 Stationnement allée des Portes du Soleil, avenue Charles de Gaulle, rue Danièle Casanova, rue André Chastel, rue Jean Jaurès, rue Mozart, allée des Lauraines, rue de Provence et Les Primevères du 16/04 au 14/06/2023
    Arrêté 2023-153 Permission de voirie rue Jean Rostand du 01/05 au 28/08/2023
    Arrêté 2023-146 Permission de voirie rue Jean Rostand du 10/04 au 14/04/2023
    Arrêté 2023-142 Autorisation buvette temporaire, stade Coullaud le 16 avril 2023
    Arrêté 2023-143 Autorisation buvette temporaire, stade Coullaud le 22 avril 2023
    Arrêté 2023-141 Distribution de composteurs au stade Coullaud le 19 avril 2023
    Arrêté 2023-138 accord permis de construire 02625222V0041, rue Charles Doucet
    Arrêté 2023-140 retrait déclaration préalable 02625223V0017, quartier Peyrollet
    Arrêté 2023-136 Opposition déclaration préalable 02625223V0049, 205 rue Jean Mermoz
    Arrêté 2023-139 Autorisation buvette temporaire Ecole maternelle Voltaire le 23 juin 2023
    Arrêté 2023-135 constat de bien sans maître allée Les Amandines
    Arrêté 2023-134 Stationnement rue Jean Lurçat à partir du 27 mars pour 10 jours
    Arrêté 2023-126 Permission de voirie avenue Charles de Gaulle, rues Jean Jaurès et Mozart, du 27/03 au 24/06/2023
    Arrêté 2023-127 Stationnement et circulation rues Jean Jaurès, Emile Zola, du 8 mai 1945, Pierre Semard et Descartes, avenue du Port, du 27/03 au 28/04/2023
    Arrêté 2023-128 Circulation rue Descartes du 05/04 au 06/04/2023
    Arrêté 2023-129 Stationnement et circulation route de Beauvallon du 27/03/2023 au 05/04/2023
    Arrêté 2023-133 stationnement rue Georges Sand du 24/03 au 27/03/2023
    Arrêté 2023-159 Retrait permis de construire n°02625220V0015, avenue Charles de Gaulle
    Arrêté 2023-125 Stationnement rue Jean Jaurès jusqu'au 31 mars 2023
    Arrêté 2023-123 Accord permis de construire 02625221V0046M01, rue Jacqueline Auriol
    Arrêté 2023-122 Autorisation de buvette temporaire, Halle des sports, les 15 et 16 avril 2023
    Arrêté 2023-124 Permission de voirie rue Marx Dormoy du 09/05/2023 au 15/05/2023
    Arrêté 2023-121 Stationnement et circulation rues Sakharov, Voltaire et du 8 mai 1945, du 17/04 au 15/06/2023
    Arrêté 2023-120 Stationnement et circulation place Alphonse Daudet et rue Marcel Paul du 10/04 au 08/06/2023
    Arrêté 2023-119 Stationnement et circulation allées Roger Couderc, Paul Cézanne et rue Marcel Paul du 03/04/2023 au 01/06/2023
    Arrêté 2023-118 Stationnement et circulation allée Roger Couderc et rue Marcel Paul du 27/03 au 25/05/2023
    Arrêté 2023-108 Accord Permis de construire 02625223V0002, rue Jacques Chirac
    Arrêté 2023-109 Non opposition déclaration préalable 02625223V0040, rue Danièle Casanova
    Arrêté 2023-111 Permission de voirie route de Beauvallon du 20/03 au 31/03/2023
    Arrêté 2023-110 Permission de voirie place Alphonse Daudet du 15/03 au 14/04/2023
    Arrêté 2023-114 Circulation avenue Salvador Allende, CR7, rue Benjamin Moloise, avenue de Marseille, rue Jean Rostand du 27/03 au 07/05/2023
    Arrêté 2023-112 Stationnement rue Albert Camus du 03/04 au 26/05/2023
    Arrêté 2023-113 Circulation rue Jean Jaurès du 16/03 au 22/03/2023
    Arrêté 2023-115 Circulation au abords de la Mairie le 01/04/2023
    Arrêté 2023-117 Occupation domaine public dans le parc Léo Lagrange le 01/04/2023
    Arrêté 2023-103 Refus pemis de construire 02625223V0006, rue Jean Mermoz
    Arrêté 2023-105 Accord permis de construire 02625223V0004, rue Victor Hugo
    Arrêté 2023-104 Occupation domaine public 49 rue Jean Jaurès à compter du 9 mars 2023 pour 13 jours
    Arrêté 2023-107 Retrait Déclaration Préalable 02625220V0150, Rue de Provence
    Arrêté 2023-102 Stationnement rue Jean Zay le 10 mars 2023
    Arrêté 2023-96 Permission de voirie rue Benjamin Moloise, du 27/02 au 04/04/2023
    arrêté 2023-101 Circulation avenue Salvador Allende, rues Dormoy, Eluard et Jean Jaurès du 13/03 au 14/03/2023
    Arrêté 2023-98 Circulation route de Beauvallon du 20/03 au 18/04/2023
    Arrêté 2023-97 Stationnement rue Jean Jaurès du 13/03 au 19/03/2023
    Arrêté 2023-99 Accord Autorisation de travaux 02625223V0003, rue Jean Jaurès
    Arrêté 2023-100 Accord permis de construire 02625222V0045, rue Jacques Chirac
    Arrêté 2023-95 Accord permis de construire 02625222V0036, rue Jean-Baptiste Corot
    Arrêté 2023-94 accord PC02625222V0044, Aire autoroute A7 Est
    Arrêté 2023-106 Retrait Déclaration préalable 02625222V0007, avenue Président Salvador Allende
    Arrêté propreté urbaine
    Arrêté 2023-93 Accord autorisation de travaux 02625223V0002, rue du 8 mai 1945
    Arrêté 2023-91 Circulation rue Jean Jaurès du 02/03 au 03/03/2023
    Arrêté 2023-90 Circulation rue Ampère le 29/03/2023
    Arrêté 2023-89 Stationnement et circulation allée La Bruyère, impasse de la Résistance, avenue de la Résistance et rue du 8 mai 1945 du 13/03/2023 au 27/03/2023
    Arrêté 2023-88 Stationnement et circulation rue Marx Dormoy et impasse des Ormeaux du 06/03/2023 au 20/03/2023
    Arrêté 2023-87 Stationnement place de la République du 06/03/2023 au 20/03/2023
    Arrêté 2023-92 Accord permis de construire avenue Salvador Allende
    Arrêté 2023-82 Permission de voirie rue Charles Doucet et Jean Jaurès du 02/03 au 10/02/2023
    Arrêté 2023-86 Permission de voirie allée Auguste Delaune du 20/03/2023 au 09/03/2023
    Arrêté 2023-84 Accord autorisation de travaux 02625222V0015, avenue Salvador Allende
    Arrêté 2023-80 Permission de voirie rue Gabriel Péri du 16/02 au 17/03/2023
    Arrêté 2023-83 Circulation rue mrax Dormoy du 20/02 au 21/03/2023
    Arrêté 2023-81 Permission de voirie avenue Pierre Brossolette du 27/03 au 08/05/2023
    Arrêté 2023-85 Débit de boissons temporaire, Espace Cristal, les 22 et 23 avril 2023
    Arrêté 2023-79 Stationnement avenue Allende et Impasse des Aurores le 03/03/2023
    Arrêté 2023-78 Circulation rue Jean Rostand du 13/03 au 27/03/2023
    Arrêté 2023-71 Circulation avenue Charles De Gaulle, Lotissements Les Eygalades, Les Amandines, L'Abricotine et rue André Chastel, du 27/03 au 25/04/2023
    Arrêté 2023-72 Stationnement Allée des Portes du Soleil et rue de Provence, du 27/02/2023 au 28/03/2023
    Arrêté 2023-73 Circulation Les Amandines et rue André Chastel du 20/03 au 18/05/2023
    Arrêté 2023-74 Circulation place et rue du 8 mai 1945 du 27/02/2023 au 13/03/20231
    Arrêté 2023-75 Stationnement rue Albert Einstein du 23/02/2023 au 24/03/2023
    Arrêté 2023-76 Permission de voirie avenue de la Résistance et rue Albert Camus, du 03/04/2023 au 14/05/2023
    Arrêté 2023-77 Permission de voirie rues Revel, Dormoy, Cezanne, Paul, Couderc, Giono, Sakaharov et Voltaire, du 20/03 au 28/05/2023
    Arrêté 2023-65 Buvette temporaire le 12/03/2023, Espace Cristal
    Arrêté 2023-68 Echafaudage rue Jean Jaurès à compter du 27/02/2023 pour 13 jours
    Arrêté 2023-66 Stationnement food truck, Espace Cristal le 12/03/2023
    Arrêté 2023-70 Autorisation de buvette temporaire, salle spécialisée le 8 avril 2023
    Arrêté 2023-45 Permission de voirie, rue Victor Hugo, du 20/02 au 24/03/2023
    Arrêté 2023-67 Buvette temporaire Ecole Fernand Lèger le 25/02/2023
    Arrêté 2023-63 Permission de voirie avenue Charles de Gaulle du 27/02 au 27/04/2023
    Arrêté 2023-63bis Buvette temporaire les 11 et 12 mars centre aéré Les Brulats
    Arrêté 2023-64 Buvette temporaire, centre culturel La Canopée, le 26/02/2023
    Arrêté 2023-61 Non opposition Déclaration Préalable 02625223V0018, rue Jean Moulin
    Arrêté 2023-62 Non opposition Déclaration Préalable 02625223V0018, rue Jean Moulin
    Arrêté 2023-59 Circulation route de Beauvallon du 21/02 au 02/03/2023
    Arrêté 2023-58 Stationnement et circulation route de Beauvallon du 22/02/2023 au 13/03/2023
    Arrêté 2023-57 Permission de voirie rue Marx Dormoy, impasse des Ormeaux et avenue Pierre Brossolette, du 20/02 au 01/03/2023
    Arrêté 2023-51 Permission de voirie rue Marx Dormoy, du 20/02 au 27/04/2023
    Arrêté 2023-69 Prorogeant l'arrêté 2023-20
    Arrêté 2023-55 Permission de voirie rue Jean Rostand, du 02/05 au 30/07/2023
    Arrêté 2023-50 Permission de voirie, Les Amandines, du 27/02 au 27/04/2023
    Arrêté 2023-56 Stationnement rue Emile Zola, le 25 février 2023
    Arrêté 2023-53 Circulation rue Victor Hugo du 20 au 24/02/2023
    Arrêté 2023-52 Circulation avenue Allende, CR 7, rue Moloïse avenue de Marseille et rue Rostand du 20/01 au 20/03/2023
    Arrêté 2023-48 Buvette temporaire Stade Coullaud le 19 février 2023
    Arrêté 2023-49 Permission de voirie avenue de la Résistance du 20/02 au 03/03/2023
    Arrêté 2023-47 Accord PC02625223V0040, rue Pierre Semard
    Arrêté 2023-46 Buvette temporaire Espace Cristal le 19/02/2023
    Délibération 20230206 Reprise anticipée des résultats 2022 au budget principal 2023
    Délibération 20230206 Reprise anticipée des résultats 2022 au BOE 2023
    Délibération 20230206 Reprise anticipée des résultats 2022 au budget Les Chênes 2023
    Délibération 20230206 Budget primitif Commune 2023
    Délibération 20230206 Budget primitif BOE 2023
    Délibération 20230206 Budget primitif  Les Chênes 2023
    Délibération 20230206 Avenant protocole d'accord des Centres musicaux ruraux
    Délibération 20230206 Subvention de fonctionnement Ecole de musique intercommunale
    Délibération 20230206 Approbation modification des statuts VRA
    Délibération 20230206 Aménagement du centre ville
    Délibération 20230206 Dénomination impasse Emeraude
    Délibération 20230206 Dénomination impasse Guy de Maupassant
    Délibération 20230206 Servitudes tènement angle Montée de la Chaffine, avenue Brossolette
    Délibération 20230206 Fiscalité directe - Taux d'imposition
    Délibération 20230206 Modifications du tableau du personnel
    Arrêté 2023-44 Non opposition DP02625223V0021, impasse du Hameau de Peyrolet
    Arrêté 2023-43 Non opposition DP02625223V0011, avenue Pierre Brossolette
    Arrêté 2023-42 prorogeant l'application de l'arrêté 2023-06
    Arrêté 2023-41 Circulation rue Ambroise Croizat et rue Gérard Philipe du 31/01 au 15/03/2023
    Arrêté 2023-39 Accord Permis de construire 02625213V0044M01, allée de l'Orée du Bois
    Arrêté 2023-38 Non opposition DP02625223V0014, rue Albert Camus
    Arrêté 2023-37 Permission de voirie, Avenue de la Résistance et allée de la Bruyère du 13/02 au04/03/2023
    Arrêté 2023-40 Non opposition DP02625222V0172, avenue Pierre Brossolette
    Arrêté 2023-36 Autorisation débit de boisson temporaire le 25 février 2023, Salle Georges Brassens
    Arrêté 2023-33 Circulation rue Descartes du 17 au 21/04/2023
    Arrêté 2023-35 Distribution de composteurs au stade Coullaud par Valence Romans Agglo les 17/02 et 04/03/2023
    Arrêté 2023-19 Stationnement et circulation rue Jean Jaurès du 24 au 27/01/2023
    Arrêté 2023-31 Buvette temporaire MJC La Canopée le 27/01/2023
    Arrêté 2023-32 Buvette temporaire MJC La Canopée le 07/04/2023
    Arrêté 2023-30 Refus PA 02625222V0003, avenue Président Salvador Allende
    Arrêté accord PC02625218V0003M02, rue Louis Armand
    Arrêté 2023-29 Permission de voirie impasse Emile Zola du 13/02 au 17/02/2023
    Arrêté 2023-27 Buvette temporaire salle Georges Brassens le 18/02/2023
    Arrêté 2023-24 Stationnement et circulation rue Pierre Semard du 13/02 au 17/02/2023
    Arrêté 2023-23 Permission de voirie impasse Jean Jaurès du 16/01/2022 au 17/02/2023
    Arrêté 2023-4P portant composition du comité social territorial
    Arrêté 2023-17 Accord PC02625221V0008M01, rue Jacques Chirac
    Arrêté 2023-20 Circulation sur la commune du 23/01 au 21/02/2023
    Arrêté 2023-18 Permission de voirie rue Louis Pasteur du 10/01 au 10/02/2023
    Arrêté 2023-13 Accord PC02625222V0042, allée Gaston Nogier
    Arrêté 2023-09 Non opposition DP02625222V0177, allée Portes du Soleil
    Arrêté 2023-14 Débit de boisson temporaire les 14 et 15 janvier Halle des Sports
    arrêté 2023-15 Débit de boison temporaire le 22 janvier 2023
    Arrêté 2023-11 Débit de boisson temporaire du 3 au 5 février 2023, espace Cristal
    Arrêté 2023-12 Buvette temporaire Espace Cristal les 27 et 28 janvier 2023
    Arrêté 2023-10 Stationnement rue Pablo Picasso les 10 et 11/01/2023
    Arrêté 2023-06 Stationnement et circulation allée Hector Berlioz du 17 au 31/01/2023
    Arrêté 2023-07 Circulation rue et impasse Zola, avenue de la Résistance et rue Ambroise Croizat du 20 au 29/01/2023
    Arrêté 2023-08 Stationnement avenue Président Salvador Allende du 17 au 31/01/2023
    Arrêté 2023-01 Non opposition DP02625222V0166, avenue Salvador Allende
    Arrêté 2023-02 Réglement intèrieur du service de restauration scolaire
    Arrêté 2023-05 Débit de boisson temporaire, Halle des sports, le 11 février 2023
    Arrêté 2023-04 Débit de boisson temporaire le 21 janvier 2023, Espace Cristal
    Arrêté 2022-551 Accord PC026252V0037, rue Jacqueline Auriol
    Arrêté 2022-552 Stationnement et circulation sur l'ensemble de la commune en 2023 pour travaux urgents d'assainissement
    Arrêté 2022-550 Retrait PC02625221V0044, rue Jacques Chirac
    Arrêté 2022-548 Stationnement en 2023 sur l'ensemble de la commune pour travaux
    Arrêté 2022-547 Stationnement avenue de la Résistance le 29/12/2022
    Arrêté 2022-544 Circulation chemin de l'ancien chateau et de Bressac du 03/01 au 01/02/2023
    Arrêté 2022-545 Circulation rue Fernand Léger et Estienne d'Orves
    Délibération 20221219 Débat d'orientation budgétaire
    Délibération 20221219 Mise à jour des autorisations de programme et ouverture des crédits de paiement 2023 avant vote du BP 2023
    Délibération 20221219 Désignation des représentants du Conseil Municipal au Comité Social Territorial
    Délibération 20221219 Convention utilisation des équipements sportifs par le collège J. Macé
    Délibération 20221219 Convention VRA pour l'entretien des équipements
    Délibération 20221219 Aide aux séjours linguistiques du collège Jean Macé à compter du 1er janvier 2023
    Délibération 20221219 Rémunération des agents recenseurs
    Délibération 20221219 Modifications du tableau du personnel
    Délibération 20221219 Rapport sur le prix et la qualité du service assainissement VRA 2021
    Délibération 20221219 Rapport sur le prix et la qualité du service déchets VRA 2021
    Délibération 20221219 Rapport sur le prix et la qualité du service eau potable VRA 2021
    Voeu sur la hausse du coût de l'énergie pour les collectivités territoriales
    Arrêté 2022-540 Permission de voirie avenue du Port et rue Jules Guesde du 9 au 18/01/2023
    Arrêté 2022-539 Circulation rue Descartes du 9 au 20 janvier 2023
    Arrêté 2022-553 Stationnement rue Jean Jaurès du 6 au 15/01/2023
    Arrêté 2022-553 Stationnement rue Jean Jaurès du 06 au 15/01/2023
    Arrêté 2022-538 Stationnement et circulation rue Gabriel Péri du 03 au 12/01/2023
    Arrêté 2022-535 Stationnement et circulation travaux urgents sur réseaux eau potable sur l'ensemble de la commune en 2023
    Arrêté 2022-536 Stationnement et circulation pour les travaux du service espaces verts communal sur l'ensemble de la commune, année 2022
    Arrêté 2022-537 Stationnement et circulation pour les travaux du service communal de voirie sur l'ensemble de la commune, année 2023
    Arrêté 2022-517 Stationnement et circulation rue Gaspard Monge du 19/12/2022 au 06/01/2023
    Arrêté 2022-541 Stationnement et circulation rue Jean Jaurès du 03 au 12/01/2023
    Arrêté 2022-534 Dérogations au repos dominical pour 2023
    Arrêté 2022-532 Stationnement et circulation pour travaux d'éclairage urgents sur la commune année 2023
    Arrêté 2022-533 Stationnement et circulation pour travaux de fibre optique urgents sur la commune Année 2023
    Arrêté 2022-530 Interdiction accès terrains stade Coullaud du 13 au 18 décembre suite à intempéries
    Arrêté 2022-525 Opposition DP02625222V0165 Aire de service A7, sens Nord Sud
    Arrêté 2022-529 Prorogation disposition de l'arrêté 2022-483 jusqu'au 23/12/2022
    Arrêté 2022-528 Prorogation disposition de l'arrêté 2022-467 jusqu'au 23/12/2022
    Arrêté 2022-526 portant réglementation de l'éclairage public par extinction nocturne à compter du 15 janvier 2023
    Arrêté 2022-527 Non opposition DP02625222V0160 rue Ampère
    Arrêté 2022-524 Interdiction accès terrains stade Coullaud du 9 au 11 décembre suite à intempéries
    Arrêté 2022-522 Accord PC02625222V0022 avenue Charles de Gaulle
    Arrêté 2022-521 Autorisation débit de boissons, Espace Cristal, le 04/02/2023
    Arrêté 2022-520 Permission de voirie rue du 8 mai 1945 du 30/01/2022 au 28/02/2023
    Arrêté 2022-516 Circulation rue Paul Vaillant Couturier du 08/12/2022 au 21/12/2022
    Arrêté 2022-515 Circulation rue Jean Macé du 08/12/2022 au 21/12/2022
    Arrêté 2022-514 Circulation rues Charles Doucet et Jean Lurcat du 08/12/2022 au 21/12/2022
    Arrêté 2022-499 Permission de voirie rue Pierre Semard du 16 au 26 février 2023
    Arrêté 2022-512 Autorisation débit de boissons, salle Georges Brassens, les 15 et 16 décembre 2022
    Arrêté 2022-513 Autorisation débit de boissons, salle Georges Brassens, les 30/12/2022 et 01/01/2023
    Arrêté 2022-511 Autorisation débit de boissons, Centre culturel Louis Aragon le 11 décembre 2022
    Arrêté 2022-518 Occupation domaine public rue Jean Jaurès le 19/12/2022
    Arrêté 2022-508 Occupation domaine public rue Jean Jaurès du 07/12/2022 au 07/01/2023
    Arrêté 2022-510 Circulation rue Descartes du 19 au 21/12/2022
    Arrêté 2022-498 Permission de voirie rue du 8 mai 1945 du 12 au 16/12/2022
    Arrêté 2022-506 Occupation domaine public rue Pablo Picasso du 10/01/2023 au 12/01/2023
    Arrêté 2022-509 Autorisation débit de boissons temporaire, terrain BMX, le 02/12/2022
    Arrêté 2022-505 Circulation et stationnement parking salle Brassens le 03/12/2022
    Arrêté 2022-504 Autorisation débit de boissons, salle Georges Brassens, le 03/12/2022
    Arrêté 2022-507 instituant un bureau de vote pour le CST le 08/12/2022
    Arrêté 2022-500 Autorisation occupation domaine public 17 impasse Charles Doucet du 30/11 au 14/12/2022
    Arrêté 2022-502 Autorisation débit de boissons, Espace Cristal, le 11/12/2022
    Arrêté 2022-496 Distribution de composteurs stade Coullaud les 17 décembre, 11 janvier et 25 janvier
    Arrêté 2022-501 Autorisation débit de boissons, stade Coullaud, le 04/12/2022
    Arrêté 2022-503 Circulation et stationnement aux abords de la Mairie le 17/12/2022
    Arrêté 2022-497 Autorisation débit de boissons, salle Georges Brassens, les 17 et 18/12/2022
    Arrêté 2022-494 Occupation domaine public rue Jean Jaurès du 28/11 au 28/12/2022
    Arrrêté 2022-488 Circulation rue Gabriel Péri du 12/12 au 16/12/2022
    Arrêté 2022-487 Circulation rue Jean Jaurès du 05/12 au 14/12/2022
    Arrêté 2022-491 Non opposition DP02625222V0153, avenue Salvador Alllende
    Arrêté 2022-490 Non opposition DP02625222V0154, avenue Salvador Allende
    Arrêté 2022-492 Accord PC 02625222V0038, rue Jean ZAY
    Arrêté 2022-489 Autorisation buvette temporaire place de la Mairie le 17/12/2022
    Délibération 20221121 Modification autorisation de programme et crédits de paiement pour la construction d'un équipement public aux Auréats
    Délibération 20221121 Subventions aux associations sportives 2022 2023
    Délibération 20221121 Subventions aux associations culturelles 2023
    Délibération 20221121 Subventions aux associations saison 2022 2023
    Délibération 20221121 Subventions aux associations sportives des écoles élémentaires saison 2022 2023
    Délibération 20221121 Attribution subvention MJC 2022
    Délibération 20221121 Création commission extra-municipale Mémoire et patrimoine
    Délibération 20221121 Décision modificative n°3 - Budget communal
    Délibération 20221121 contrat assurance risques statutaires 2023 2026
    Arrêté 2022-483 Circulation rue Danièle Casanova du 18/11 au 12/12/2022
    Arrêté 2022-480 Circulation rue Descartes et Pierre Semard du 21/11 au 06/12/2022
    Arrêté 2022-481 Circulation rue Gabriel Péri du 21/11 au 11/12/2022
    Arrêté 2022-482 Circulation chemin de l'Ancien Château et chemin de Bressac du 21/11 au 20/12/2022
    Arrêté 2022-479 Permission de voirie avenue Président Salvador Allende du 16 au 23/11/2022
    Arrêté 2022-484 Autorisation buvette temporaire Halle des sports les 10 et 11 décembre 2022
    Arrêté 2022-474 Occupation domaine public rue Louis Aragon du 21/11 au 05/12/2022
    Arrêté 2022-478 Ouverture débit de boisson temporaire, stade Coullaud le 27/11/2022
    Arrêté 2022-475 Accord PC02625222V021, avenue Président Salvador Allende
    Arrêté 2022-476 Accord AT02625222V0013, avenue Salvador Allende
    Arrêté 2022-467 Stationnement et circulation rue Jean Jaurès du 10/11 au 12/12/2022
    Arrêté 2022-462 Circulation rue Voltaire et Jean Jaurès du 14 au 18/11/2022
    Arrêté 2022-459 Circulation avenue Président Salvador Allende du 14 au 18/11/2022
    Arrêté 2022-477 Refus PC02625222V0027, rue Jean Jaurès
    Arrêté 2022-456 Permission de voirie rue Descartes du 15/11 au 15/12/2022
    Arrêté 2022-457 Stationnement et circulation chemin de la Houppe du 16/11/2022 au 23/11/2022
    Arrêté 2022-473 Permission de voirie rue Emile Zola du 14/11 au 14/12/2022
    Arrêté 2022-471 Permission de voirie avenue Pierre Brossolette du 14/11/2022 au 14/12/2022
    Arrêté 2022-469 circulation rue Jean Jaurès les 14 et 15/11/2022
    Arrêté 2022-470 Stationnement et circulation rue Jean Rostand du 14/11 au 28/11/2022