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Arrêté 2022-313 Accord PC02625222V0015
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 9/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-308 Permission de voirie route de Monerit, du 29/08 au 30/09/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-310 Délégation de fonctions d'officier d'état civil à Madame Sandrine AUGIER
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 5/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-307 Permission de voirie impasse Jean Jaurès du 03/08 au 02/09/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-309 Autorisation de terrasse, 113 rue Jean Jaurès
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-306 Permission de voirie rue Louis Saillant du 01/08 au 31/08/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-300 Stationnement rue Pierre Sémard le 29/08/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 3/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-299 Stationnement rue Fernand Lèger du 01 au 03/08/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 3/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-298 Circulation et stationnement rue Emile Zola le 02/08/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-295 Accord PC02625222V0020
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 2 Mo environ)
Arrêté 2022-302 Accord PC02625210V0079M18
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-304 Accord PC02625222V0012
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-305 Accord AT02625222V0011
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-303 Accord PC02625222V0018
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 2 Mo environ)
Arrêté 2022-293 Permission de voirie rue Descartes du 17/10 au 15/12/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-294 rue Georges Charpak, du 15/09 au 14/10/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-292 Refus PC02625222V0028
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Plaquette de l'école d'e musique 2022-2023
Publié par Ecole de musique intercommunale - Date de publications : 27/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-291 Circulation rue Louis Saillant du 16/08 au 14/09/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-290 Permission de voirie avenue Allende et rue Georges Charpak du 19/09 au 23/10/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Formulaire du Dispositif Sécurité Vacances
Publié par Police Municipale - Date de publications : 21/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-287 Circualtion rue Jean Macé du 25 au 28/07/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 3/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-288 Circulation et stationnement permanent sur la commune
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 3/08/2022 (poids : 2 Mo environ)
Arrêté 2022-289 Circulation et stationnement chemin de Bressac et chemin des Brulâts le 20/11/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 3/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-283 Stationnement rue Jean Jaurès le 02/08/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 20/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-282 Stationnement rue Jean Jaurès au 1er au 31 août 2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 20/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-286 Circulation allée des Ecureuils du 29/08 au 02/09/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 4/08/2022 (poids : 1 Mo environ)
Arrêté 2022-281 Stationnement et circulation rue Clément Ader et Chemin de la Motte du 19 au 30/07/2022
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 15/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Conseil Municipal du 11 juillet 2022 - Liste des délibérations votées
Publié par Conseil municipal - Date de publications : 12/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Délibération 20220711 Co-maitrise d'ouvrage réaménagement de la route de Monerit
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 15/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Délibération 20220711 Convention Commune VRA service commun restauration scolaire
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 15/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Délibération 20220711 Tarifs école d'art
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 15/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Délibération 20220711 Redevance pour desserte ferroviaire
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 15/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Délibération 20220711 Dissimulation réseaux rue Croizat
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 15/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Délibération 20220711 Tarifs droits de place
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 15/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Délibération 20221107 Quotients familiaux 2022 2023
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 18/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Délibération 20221107 Tarifs concessions funéraires
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 18/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Délibération 20220711 Crédits scolaires
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 18/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Délibération 20221107 Tarifs restauration scolaire
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 18/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
Délibération 20221107 Aide aux vacances
Publié par Direction Générale des Services (D.G.S.) - Date de publications : 18/07/2022 (poids : 1 Mo environ)
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